HRP:
Codex des lois Élévorne
Fautes mineures :
1.1 : Vol ou appropriation des biens d'autrui pour une valeur n'excédant pas 1000 mandrins d'or.
1.2 : Menacer un allier et/ou un Élévorne sur le territoire Élévorne.
1.3 : Port d'arme en dehors de la salle d'entraînement. (Privilège accorder seulement au garde)
1.4 : Refus d'obtempérer face à un milicien en devoir.
1.5 : Prostitution ou acte sexuel en publique.
1.6 : Exploiter les mines Élévorne sans détenir le permis nécessaire. (Exception des citoyens Élévorne)
1.7 : Se trouver dans un secteur restreint sans autorisation.
1.8 : Rassemblement pouvant troubler l'ordre public.
1.9 : Tenue indécente ou exhibitionnisme.
1.10 : Propos indécente ou insultes.
1.11 : Trouble de l'ordre publique.
1.12 : Vandalisme publique : inclus le fait de jetée des déchets à un endroit inapproprié.
1.13 : S'entraîner hors de l'aire prévue à cet effet.
1.14 : Poser des affiche en Delgovie et les alentours sans l’autorisation du ministre du commerce
Sanctions mineures :
- 300 à 400 ressources
- Amende de 1500 mandrins d'or et plus
- Bannissement temporaire (Avec avis d'un juge)
- Saisi de biens
- Peine de prison à court terme (une journée d’observation)
- Excuse publique
À notez que la sanction peut être doublé en cas de récidive.
Fautes graves :
2.1 : Vol d'objet ou appropriation des biens d'autrui pour un montant s'élevant à plus de 1000 mandrins.
2.2 : Agression physique sur un individu.
2.3 : Utilisation de poison ou de poudre noire à des fins criminelles.
2.4 : Manipuler ou saboter des données électriques ou des protocoles en vue de commettre des actes criminels.
2.5 : Commettre des actes de brigandage ou effectuer des embuscades en en vue de brigander des individus sur l'étendu du territoire Élévorne.
2.6 : Commettre des actes frauduleux en vue de s'enrichir ou de nuire à une organisation publique ou un commerce.
2.7 : Pratiquer l'esclavagisme
2.8 : Destruction ou vandalisme des biens d'autrui
2.9 : Utilisation néfaste de la magie ou à des fins criminels
2.10 : S'approprier une fausse identité
2.11 : Espionnage
2.12 : Utilisation abusive de ses pouvoir accordé par son titre
2.13 : Prolifération préméditer d’une maladie dangereuse
2.14 : Falsifier des documents gouvernementaux
2.15 : Ne pas détenir son permis de justice durant une arrestation ou toute procédure judiciaire
Sanctions graves :
- Peine de prison à long terme (Avec avis d'un juge)
- Bannissement temporaire ou à vie (Avec avis d'un juge)
- Travaux forcés ou communautaire
- Saisi de biens
- Amende de 5000 mandrins d'or
- Exil définitif (peine ultime)
Toutes sentence peut être contredites dans un procès.
*signé* Ranalik Salak, Ministre de la justice de Delgovie
*signé*Neral Dufer, Sergent de la Milice Mecanotic de Delgovie
*signé*Seraphin Delgovie, Premier ministre de Delgovie
