Codex des lois Élévornes

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Codex des lois Élévornes

Messagepar Ranalik Salak, Élévorne le 06 Nov 2007, 17:53

Le codex fut afficher à la place de l'ancien dans les rues de Delgovie
HRP:
Psycho, pm moi si tu voulait le faire toi même...


Codex des lois Élévorne

Fautes mineures :


1.1 : Vol ou appropriation des biens d'autrui pour une valeur n'excédant pas 1000 mandrins d'or.

1.2 : Menacer un allier et/ou un Élévorne sur le territoire Élévorne.

1.3 : Port d'arme en dehors de la salle d'entraînement. (Privilège accorder seulement au garde)

1.4 : Refus d'obtempérer face à un milicien en devoir.

1.5 : Prostitution ou acte sexuel en publique.

1.6 : Exploiter les mines Élévorne sans détenir le permis nécessaire. (Exception des citoyens Élévorne)

1.7 : Se trouver dans un secteur restreint sans autorisation.

1.8 : Rassemblement pouvant troubler l'ordre public.

1.9 : Tenue indécente ou exhibitionnisme.

1.10 : Propos indécente ou insultes.

1.11 : Trouble de l'ordre publique.

1.12 : Vandalisme publique : inclus le fait de jetée des déchets à un endroit inapproprié.

1.13 : S'entraîner hors de l'aire prévue à cet effet.

1.14 : Poser des affiche en Delgovie et les alentours sans l’autorisation du ministre du commerce

Sanctions mineures :

- 300 à 400 ressources
- Amende de 1500 mandrins d'or et plus
- Bannissement temporaire (Avec avis d'un juge)
- Saisi de biens
- Peine de prison à court terme (une journée d’observation)
- Excuse publique

À notez que la sanction peut être doublé en cas de récidive.

Fautes graves :

2.1 : Vol d'objet ou appropriation des biens d'autrui pour un montant s'élevant à plus de 1000 mandrins.

2.2 : Agression physique sur un individu.

2.3 : Utilisation de poison ou de poudre noire à des fins criminelles.

2.4 : Manipuler ou saboter des données électriques ou des protocoles en vue de commettre des actes criminels.

2.5 : Commettre des actes de brigandage ou effectuer des embuscades en en vue de brigander des individus sur l'étendu du territoire Élévorne.

2.6 : Commettre des actes frauduleux en vue de s'enrichir ou de nuire à une organisation publique ou un commerce.

2.7 : Pratiquer l'esclavagisme

2.8 : Destruction ou vandalisme des biens d'autrui

2.9 : Utilisation néfaste de la magie ou à des fins criminels

2.10 : S'approprier une fausse identité

2.11 : Espionnage

2.12 : Utilisation abusive de ses pouvoir accordé par son titre

2.13 : Prolifération préméditer d’une maladie dangereuse

2.14 : Falsifier des documents gouvernementaux

2.15 : Ne pas détenir son permis de justice durant une arrestation ou toute procédure judiciaire

Sanctions graves :

- Peine de prison à long terme (Avec avis d'un juge)
- Bannissement temporaire ou à vie (Avec avis d'un juge)
- Travaux forcés ou communautaire
- Saisi de biens
- Amende de 5000 mandrins d'or
- Exil définitif (peine ultime)

Toutes sentence peut être contredites dans un procès.

*signé* Ranalik Salak, Ministre de la justice de Delgovie
*signé*Neral Dufer, Sergent de la Milice Mecanotic de Delgovie
*signé*Seraphin Delgovie, Premier ministre de Delgovie
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